ANALYSE DE TITRES
 
Des frais de trois (3$) dollars par titre (plus taxes) s'appliquent lorsque nous devons faire une recherche sur un titre d'oeuvre musicale. Vous devez nous faire parvenir la liste des oeuvres pour lesquelles vous souhaitez qu'une recherche soit faite en spécifiant le maximum d'information (auteurs-compositeurs, éditeurs, interprète ayant popularisé l'oeuvre).
 
La SODRAC fera l'analyse des titres soumis; elle vous informera, selon la documentation disponible, des titres dont elle est titulaire et ceux pour lesquels elle n'est pas habilitée à délivrer des licences. Dans ce dernier cas, les informations pour rejoindre les ayants droit non représentés vous seront communiquées, dans la mesure où elles seront connues.

DEMANDE D'ANALYSE DE TITRES

 
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FRAIS D'ADMINISTRATION

(la liste des oeuvres doit être annexée)

Nombre d'oeuvres X 3$ = $ Minimum de 25$
+ TPS ( 6% ) =
87492510
$
SOUS-TOTAL =
$
+ TVQ si applicable ( 7,5% ) =
11205536091
$
TOTAL =
$*


* Chèque fait à l'ordre de la SODRAC 2003 INC.
 

Liste des oeuvres déclarées à la SODRAC
pour une demande d'analyse de titres

Si l'oeuvre a déjà fait l'objet d'un enregistrement, veuillez inscrire l'artiste/l'interprète qui l'a popularisée.
 

 
Titre
Auteur-Compositeur
Éditeur
Interprète
Titre
Auteur-Compositeur
Éditeur
Interprète
Titre
Auteur-Compositeur
Éditeur
Interprète
Titre
Auteur-Compositeur
Éditeur
Interprète
Titre
Auteur-Compositeur
Éditeur
Interprète
Titre
Auteur-Compositeur
Éditeur
Interprète
Titre
Auteur-Compositeur
Éditeur
Interprète
Titre
Auteur-Compositeur
Éditeur
Interprète
Titre
Auteur-Compositeur
Éditeur
Interprète
Titre
Auteur-Compositeur
Éditeur
Interprète


 

 

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